Non, selon la Cour de cassation (Cass. soc. 15 décembre 2011) : lorsque le salarié a consommé modérement de l’alcool sur le lieu de travail à la fin de sa journée de travail, lors d’un pot organisé, même sans l’accord de l’employeur.
En l’espèce, le salarié avait été licencié pour faute grave tandis qu’il n’avait jamais fait l’objet de sanctions en 10 ans d’ancienneté.
En revanche, le licenciement pour faute grave serait valable si le taux d’alcoolémie était supérieure au taux punissable légalement et que le salarié a déjà fait l’objet de sanctions pour des faits similaires (Cass. soc. 6 mars 1986; Cass. soc. 8 février 1990).
La jurisprudence est d’autant plus sévère à l’égard des conducteurs professionnels, même pendant leur vie privée si l’alcoolémie a conduit à un retrait de permis.
Losque le conducteur a conduit en état d’ivresse pendant le temps de travail, l’employeur doit être à même de prouver l’état d’alcoolémie positive (CA Caen 27 mai 2011).